CGV
Préambule
Le site mapetitefantaisie.com est édité par Couleur Turquoise SARL, dont le siège social est situé 445 Rue Louis Armand, 73420 Méry, France, immatriculée au RCS de Chambéry sous le numéro SIRET 53804733300025.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par Couleur Turquoise sur le site mapetitefantaisie.com.
2. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client reçoit une confirmation de commande par email.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Couleur Turquoise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site. La commande est considérée comme effective à réception du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées sous 24 à 48h après validation du paiement, à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination.
Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de Couleur Turquoise.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.
8. Service client
Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter le service client.
Le service client est disponible 7 jours sur 7.
9. Responsabilité
Couleur Turquoise ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
La responsabilité de Couleur Turquoise sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors des commandes sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de Couleur Turquoise.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.